Livret d'accueil

Ce livret regroupe des informations importantes sur le fonctionnement de la résidence qui vous seront certainement utiles que vous soyez un nouvel arrivant ou que vous ayez tout simplement besoin de quelques éclaircissements.

Pour le bien-être de tous, et préserver un cadre de vie agréable, nous vous recommandons de bien vouloir suivre les consignes contenues dans ce document.

1/ Présentation de la résidence :

Notre copropriété est composée de 4 bâtiments comme on le voit sur l’image :

                   

Les bâtiments A et B sur la rue Agricol Perdiguier, sont détenus et  gérés indépendamment par la SA des chalets et composés de logements HLM locatifs.

Nos bâtiments (C et D), aux 14 et 16 rue de la solidarité, sont construits sur 3 étages, détenus par des copropriétaires indépendants, et gérés  par le syndic des chalets. Il s’agit de 131 appartements du T2 au T5.

Les bâtiments C et D sont composés de 2 parkings chacun (1 parking au sous-sol fermé par un portail et 1 parking aérien fermé par une barrière) contrôlés par une télécommande.

Chaque sous-sol dispose d’au moins un local vélo fermé (2 pour le bâtiment C).(1  pour bâtiment D)

L’accès piéton se fait principalement par l’une des 2 entrées A ou B, grâce à un code (ou un badge Vigik pour le bâtiment D) qui ne devront en aucun cas être donnés à qui que ce soit (livreur, facteur, employé …). Une autre entrée, dans chaque cage, permet d'accéder au jardin central.

Tous les accès piétons doivent être verrouillés après votre passage, par sécurité.

télécommande et vigik

Si vous veniez à égarer ou à vous faire voler une télécommande ou un Vigik, vous devrez en informer le gestionnaire de Syndic qui se chargera d’effectuer la commande.

Un Vigik coûte 12€ TTC et une télécommande 45.40€ TTC, qui devra être programmée. Cette prestation sera gratuite si réalisée pendant 1 des 2 visites annuelles du prestataire ou 49€ en sus en cas de déplacement exceptionnel. Ces prix sont donnés à titre indicatif et valables au 15/11/2015.

En ce qui concerne la gestion des déchets, la commune applique le tri sélectif et chaque résident devra s’y conformer.

2/ Nouveaux arrivants :

Si vous venez d’aménager, voici les démarches à faire en arrivant :

- Vous présenter à la mairie pour :

1. Faire noter votre nouvelle adresse sur votre carte d’identité,
2. Vous faire inscrire sur les listes électorales,
3. Prendre connaissance des services et autres animations socioculturelles dont vous pouvez disposer.

- Notifier votre changement d’adresse à :

1. Votre assureur (appartements, véhicule, éventuellement responsabilité civile),
2. E.D.F. ou tout autre opérateur d’électricité de votre choix
3. La Poste
4. Le service des impôts
5. Votre opérateur téléphonique et/ou internet

D’autre part, vous devez obligatoirement souscrire à une assurance habitation (incendie, explosion, dégâts des eaux, attentats) couvrant votre appartement.

Nous vous conseillons de ne pas vous en tenir là, et de souscrire une assurance Responsabilité civile, dont le coût est très modique, couvrant les dommages que vous pourriez provoquer, vous ou vos enfants.

Les propriétaires de logements auront l’obligation d’installer un détecteur de fumée, qu’ils soient bailleurs ou occupants (obligatoire à compter du 01/01/2016. 

3/ Les charges :

Chaque copropriétaire recevra 2 avis à régler trimestriellement,  dès réception, par prélèvement automatique, ou par chèques bancaires (l’un à libeller à l’ordre de l’ASL les Ocrelines, l’autre à la SDC les Ocrelines).

Tous les logements sont équipés de compteur d’eau et d’électricité individuels dont chaque propriétaire recevra sa facture nominative. Le gaz est interdit dans la résidence.

Vous retrouverez les coordonnées de ces organismes dans la rubrique  "contacts utiles" de ce blog.

4/ Affichage collectif et courrier :

Un tableau d’affichage est disposé dans chaque entrée de chaque bâtiment afin de diffuser les informations du Syndic ou du conseil syndical. Nous vous invitons à contacter le conseil syndical, si vous souhaiter diffuser une information susceptible d’intéresser tous les résidents.

Les boites aux lettres sont destinées à un usage privatif. Si vous le souhaitez, vous pouvez apposer un autocollant stop-pub (que vous pouvez retirer en mairie).

Si vous rencontrez des problèmes de réception de courriers, les réclamations sont à faire à la plateforme colis, rue du Dr Charcot à Plaisance (et non au bureau de Plaisance, place Bombail).

5/ Règlement intérieur :

Un règlement intérieur est à votre disposition sur le blog de la résidence et affiché dans les halls d’entrées. Nous vous demandons de vous y conformer pour le bien de tous.

En outre, nous vous rappelons :

- qu’il est interdit de fumer dans les parties communes telles que les couloirs, les halls d’entrée, dans les escaliers, les parkings sous-sol, les ascenseurs (voir articles L 3511-7 et R 3511-1 du Code de la Santé Publique),

- que les jardins en rez de chaussée et espaces verts de la résidence ne sont pas des poubelles où jeter des mégots ou autres objets,

- que toute mécanique salissante est interdite sur les parkings (aériens ou sous-sol),

- que l’usage des prises électriques des parties communes est à usage commun (ménage collectif) et non individuel (pour laver les voitures),

- que les parties communes, essentiellement les halls et couloirs, ne sont ni des terrains de jeux pour les enfants ou les animaux, ni des lieux pour entreposer vos poubelles ou quoi que ce soit d'autre,

- que les travaux de bricolage ou la tonte des jardins quant à eux, sont autorisés exclusivement les jours ouvrables (8H-12H/14H30-19h30), le samedi (9H-12H/15H-19H) et les dimanches et jours fériés (10H-12H/16H-18H) en application de l’article 5 de l’arrêté préfectoral du 23/07/1996.

6/ Travaux ou installations divers (à la charge unique des propriétaires):

Afin de respecter l’homogénéité de la résidence quelques règles sont à respecter si vous effectuez des travaux :

* Sur les parties extérieures, les couleurs d’origine devront être conservées, à savoir

• ocre intense ; enduit gratté RAL295 WEBER et BROUTIN pour les murs

                                            

• gris perlé ; enduit gratté RAL091 WEBER et BROUTIN pour les murs

                                            

• gris ardoise, peinture RAL 7015 pour les garde-corps

                              

* sont autorisés :

• Les brises-vue ajourés (uniquement pour les appartements en étage/ interdit en rdc ) du modèle citynet de la marque Intermas ou similaire, de couleur gris argent (RAL 7001), d’une hauteur de 1M, ne dépassant pas les garde-corps (pour une longueur de 3M), que voici : http://www.nortene.fr/produit/2078/grillage-pour-balcon

                        

           Que vous pouvez vous procurer sur : http://www.jardideco.fr/brise-vue/4867-brise-vue-pour-cloture-citynet-en-rouleau-1-x-3-m-gris-alu-intermas.html  ou chez Truffaut par exemple.

En revanche les canisses et les panneaux en bois sont interdits.

• Les stores bannes de chez Dickson ou équivalent   couleur : gris argent RAL 7001 (qui devront être fixés sur votre mur de façade et non sur le balcon supérieur de votre voisin du haut) similaire à l’image ci dessous:
• les stores verticaux  couleur : gris argent RAL 7001 (qui devront être fixés sur votre mur de façade et non sur le balcon supérieur de votre voisin du haut) similaire à l’imageci dessous:

                                  

• Les portillons pour un accès piéton sur votre clôture d’enceinte (pour les logements en rdc)

• Les vérandas  de couleur gris ardoise Ral 7015 (voir la couleur plus haut) et verre pour les étages comme pour les rdc. Celles-ci devront être fixées sur vos murs, ou collées mais en aucun cas ne devront être fixées par le plafond (sur le balcon de vos voisins)

• Les armoires de rangement (dans la limite de 3m2 d’emprise au sol). En revanche, les abris de jardin sont interdits

• Les balconnières ou jardinières qui devront être orientées vers l’intérieur de votre balcon

• Les climatiseurs, qui devront être installés par un professionnel agréé titulaire d’un certificat de capacité (dont vous trouverez la liste des professionnels de votre région sur http://qualiclimafroid.com/ ) afin de respecter les normes en vigueur.

Il a été décidé par l'ensemble des copropriétaires en Assemblée générale que l’installation ne devra pas être apparente en étages et être masquée en rdc (installation de caches-climatiseurs). Les goulottes devront être placées à l’intérieur du logement et les condensats ne devront pas être évacués dans les gouttières privatives ou communes pluviales (pour le respect des voisins du dessous).

Sur le plan législatif, les nuisances sonores climatisation entrent dans le champ d’application du décret du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage. Ce texte législatif a inséré des articles dans la partie réglementaire du code de la santé publique. Ceux qui nous intéressent en l’espèce sont les articles R.1334-33 et R.1337-7 du présent code.

Le premier article définit le seuil à partir duquel on peut considérer qu’il existe une nuisance sonore pouvant être sanctionnée. Il n’existe pas de seuil chiffré. Il faut mesurer le bruit ambiant et le bruit résiduel. La différence entre ces deux mesures ne doit pas être supérieure à 5 db de 7h à 22h et à 3dh de 22h à 7h. Le bruit ambiant est l’ensemble des bruits que vous entendez, incluant le bruit litigieux. Le bruit résiduel est constitué par les bruits habituels (intérieurs et extérieurs) résultant de l’occupation normale d’un logement. Le second article qualifie de contravention de la troisième classe le fait d’être à l’origine d’une nuisance sonore à l’encontre du voisinage. La sanction encourue est une amende de 450€. Le matériel à l’origine de la nuisance peut également être confisqué.

Afin d'éviter des nuisances de voisinage, une des solutions possibles serait de construire une clôture isolante autour de la climatisation. Pour un souci esthétique, il est possible de la recouvrir de panneaux décoratifs sur lesquels des végétaux peuvent être posés. On peut également opter pour un encoffrement intégral qui réduira fortement les nuisances sonores.

Il faudra aussi tenir compte des vents dominants et veiller à ce que ceux-ci ne frappent pas de plein fouet le ventilateur et ils devront être installés à distance des murs de vos voisins. 

Idéalement, installer la machine sur une dalle en béton désolidarisée du bâtiment. La machine étant elle-même posée sur des « silent-blocks » (tampons anti-vibratile en français : pour éviter la transmission des vibrations). Les passages de liaisons dans les murs doivent être faits dans les règles de l’art. Les climatiseurs devront être installés à distance des murs de vos voisins. 

Définir l’orientation pour limiter les effets de résonance du bruit, en utilisant si possible un relief naturel comme écran acoustique. Privilégier les pompes à chaleur bien insonorisées et qui « soufflent » vers le sol pour limiter le bruit ...

*sont interdits :

• les boxages de places de parking
• les dépôts sur parkings et les accrochages fixes et vissages (antivols, cadenas, …),
• l’installation de sèche-linge en extérieur
• les barbecues, sauf électriques
• l’installation de fil à linge ou étendoir fixe
• l’installation de paraboles visibles

Conclusion :

Si vous rencontrez des problèmes de voisinage, nous vous recommandons d’aller d’abord voir vos voisins. Il arrive que ceux-ci ne soient pas conscients de la gêne qu’ils vous occasionnent et qu’une simple discussion suffise à régler votre conflit. Et n’oubliez pas : « La liberté des uns s’arrête où commence celle des autres ».